Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARFUMERIE DE L'ILE NOTRE DAME
SPURWAY, SARL

Numéro de dépôt :
3894059
Date de dépôt :
02/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
02/02/2022
PARFUMERIE DE L\'ILE NOTRE DAME de SPURWAY

Présentation de la marque PARFUMERIE DE L'ILE NOTRE DAME

Déposée le 2 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPURWAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « PARFUMERIE DE L'ILE NOTRE DAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPURWAY domicilié(e) 4 RUE MARUIS AUNE - 06400 - CANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 384 281 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Fabrice SALVATICO domicilié(e) Les Espaces de Sophia Bât C, 80 Route des Lucioles - 06560 - VALBONNE - France.

La marque PARFUMERIE DE L'ILE NOTRE DAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARFUMERIE DE L'ILE NOTRE DAME est expirée depuis le 2 février 2022.

SPURWAY a également déposé les autres marques suivantes : SPURWAY , SPURWAY & COMPAGNIE PARFUMEURS S & C , MS DEPUIS 1825 MARCUS SPURWAY CANNES , SPURWAY & CIE PARFUMEURS SC


SPURWAY, SARL - 4 RUE MARUIS AUNE - 06400 - CANNES - France - SIREN 438384281


Maître Fabrice SALVATICO - Les Espaces de Sophia Bât C, 80 Route des Lucioles - 06560 - VALBONNE - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage.